ArrêtéPublié le
Recueil des actes
Délibérations, arrêtés du maire et procès-verbaux du conseil municipal : tous les actes officiels de la ville, publiés en ligne et consultables librement.
Un acte introuvable ?
Le service des Assemblées vous répond du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h.
04 50 00 00 2210 actes trouvés
- PDF · 96 Ko : télécharger « Fermeture saisonnière des plages surveillées du lac » (site externe)
- PDF · 420 Ko : télécharger « Acquisition d'une parcelle quai des Pêcheurs pour l'aménagement des rives » (site externe)
DélibérationPublié le
Acquisition d'une parcelle quai des Pêcheurs pour l'aménagement des rives
- PDF · 132 Ko : télécharger « Signature du marché de restauration scolaire, lot repas bio et locaux » (site externe)
DécisionPublié le
Signature du marché de restauration scolaire, lot repas bio et locaux
- PDF · 88 Ko : télécharger « Avis du conseil de quartier d'Albigny sur le réaménagement de l'avenue » (site externe)
DélibérationPublié le
Avis du conseil de quartier d'Albigny sur le réaménagement de l'avenue
Actes 7 à 10 sur 10